A 50 km de la mer, le long des rives de la Loire, s’étend la ville de Nantes. Située à l’Ouest du pays, au cœur du massif armoricain, la ville de Nantes est connue pour son dynamisme. Il s’agit d’une des plus grandes villes de France. Toutefois, elle est appréciée pour sa taille humaine. Le marché de l’immobilier y est aussi dynamique que l’esprit de la ville. De nombreuses personnes y arrivent chaque année, dont des étudiants. Comme pour toute ville française, elle n’échappe pas à certaines règles et lois concernant les transactions immobilières. Connaissez-vous la loi IAL (Information des Acquéreurs et Locataires) ? Tous les propriétaires de Nantes qui souhaitent mettre en location ou vendre un bien immobilier ont l'obligation de fournir des diagnostics immobiliers. Parmi ces diagnostics immobiliers, l’un d’eux est particulièrement attendu : le diagnostic ERP ! Ce diagnostic ERP (aussi appelé de son véritable nom, Etat des Risques et Pollutions) est obligatoire pour toutes les zones de Nantes et même les villes et villages limitrophes de cette grande ville. Tous les biens immobiliers servant d’habitation sont concernés par cette loi IAL (Information des Acquéreurs et locataires). Comme toutes les lois, cela stipule des obligations…et des sanctions. Propriétaires, notaires et autres professionnels de l’immobilier de Nantes et des environs ont un rôle à jouer. Ils ont une implication à avoir de la réalisation à la diffusion. Quels sont les risques connus à Nantes et que l’on retrouve facilement dans l’ERP ? Quelles différences voit-on entre les quartiers de Nantes ? Quelques kilomètres peuvent-ils tout changer sur un état des risques et pollutions ?
A quoi ressemble un état des risques et pollutions de Nantes ?
Vous avez déjà commandé votre état des risques et pollutions pour un bien immobilier dans ou autour de Nantes ? En effectuant cette démarche simple et rapide, sachez que votre diagnostic immobilier reçu sera entièrement personnalisé. C’est-à-dire ? En réalité, le contenu du diagnostic ERP base toutes les informations retenues et communiquées sur le sol du bien immobilier choisi (celui que vous souhaitez mettre en location ou en vente). Tout se base sur l’adresse exacte du bien immobilier (maison, appartement, immeuble…) ou plus exactement sur la localisation du bien immobilier concerné. C’est le point de départ de cette démarche.
Ce fameux diagnostic d’état des risques et pollutions est de plus en plus populaire puisqu’il délivre une mine d’informations. En effet, il va prendre en compte à la fois les particularités d’une région, d’une ville, d’un quartier jusqu’à la rue. A Nantes, dans les villes limitrophes de la région nantaise et ailleurs en France. Ce niveau de précision est demandé par les autorités gouvernementales pour délivrer une information des plus transparentes sur les risques de pollution des sols dans les divers logements et habitations de Nantes et de ses environs. Par exemple, le risque d’inondation ne sera pas de la même intensité pour quelqu’un qui habite près des rives de la Loire que celui qui habite à plusieurs kilomètres d’un des plus grands fleuves de France. En réalité, le diagnostic ERP est là pour que garantir que :
- chaque risque est étudié pour tous les biens immobiliers présents sur le territoire nantais et français ;
- des informations détaillées soient transmises au futur habitant, qu’il soit locataire ou acquéreur.
En tant que l’une des grandes villes de France, Nantes est un territoire avec de nombreuses habitations et biens immobiliers. Par son dynamisme, des demandes de diagnostics immobiliers ERP sont reçues tous les jours.
En tant que ville jeune, dynamique et vivante, Nantes attire de plus en plus d’habitants. La proximité avec la mer y fait aussi beaucoup. Ce n’est pas pour rien que Nantes est la sixième ville la plus peuplée de France à ce jour. Cette ville de la Loire-Atlantique a aussi une histoire riche en événements. Parfois, ces événements sont historiques et d’autres climatiques avec des conséquences sur la géographie des sols. Les sols de la métropole nantaise ont vécu différentes modifications dont certaines ont pu être identifiées comme des risques potentiels. Le diagnostic ERP existe justement pour mettre en lumière ces risques connus et informer les futurs habitants en toute transparence.
Ces risques peuvent tout à fait dépendre du quartier dans lequel se situe le bien immobilier. Nantes compte en tout 11 quartiers. Le quartier de Bellevue - Chantenay, le quartier de Nantes Nord, le quartier de Nantes Sud ou encore l’île de Nantes n’ont pas toujours la même histoire et donc les mêmes caractéristiques au niveau de la pollution des sols. L’Etat des Risques et Pollutions va prendre en compte la zone dans laquelle le bien immobilier concerné se situe.
De ce fait, chaque quartier de Nantes ou chaque ville limitrophe de la métropole nantaise aura sa propre analyse spécifique. C’est ce que l’on vous disait : l’ERP est entièrement personnalisé. Il n'existe pas 1 unique diagnostic ERP pour toute la ville ou pour le quartier. D’ailleurs, le document du diagnostic ERP doit stipuler l’adresse postale exacte du bien concerné. Ce n’est pas un élément à prendre à la légère puisqu’il permet de rendre le document valide.
Même si vous n’avez pas encore reçu votre diagnostic d’état des risques et pollutions, grâce à notre moteur de recherche par commune, vous vous rendez vite compte qu’à Nantes, des plans de prévention des risques couvrent la ville entière. Chaque quartier appartient à la même zone INSEE : numéro 44109. Cela peut déjà vous guider vers les risques connus qui peuvent ressortir dans l’ERP de votre parcelle cadastrale.
Quels sont les risques évoqués dans un état des risques et pollutions pour Nantes ?
L’ERP est un formulaire. Cela signifie que les mêmes risques sont analysés, quelle que soit la commune (ville ou village) de France. Nantes et la métropole nantaise, y compris !
Pour créer et personnaliser ce document, France ERP se charge de parcourir les différentes bases de données où votre adresse peut être concernée. Nous partons à la recherche d’un ou plusieurs plans de prévention encadrés par les autorités locales (souvent régionales ou départementales). Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN), Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT)...
Nantes et la métropole nantaise sont-elles concernées par des plans de prévention ? Oui ! D’ailleurs, à ce jour, nous en dénombrons exactement 3. Ces 3 plans sont concentrés sur le sujet des crues à débordement.
Les risques connus à Nantes peuvent être très variés. En premier lieu, le risque d’inondation est fort présent dû à la présence de la Loire dans la Ville. C’est en lien avec les plans de prévention, bien sûr. Sachez que vous pourrez avoir plus d’informations sur les risques de séisme, de transport de marchandises dangereuses ou encore de risque industriel. nous allons y retrouver des risques classiques d’inondation ou de mouvements de terrain. Cela vous donne une première idée des risques sur les sols à Nantes et dans la métropole nantaise.
La liste des arrêtés de catastrophes naturelles en vigueur à Nantes :
Les villes de Nantes et de la métropole nantaise ont toutes l’obligation de réaliser un journal historique des catastrophes naturelles déclarées et reconnues. Cette liste est d’une aide précieuse pour réaliser le diagnostic ERP (état des risques et pollutions).
Les différents arrêtés préfectoraux qui concernent la ville de Nantes et de ses villes environnantes nous renseignent sur les risques à surveiller de près.
Par exemple, pour Nantes, quatre types de risques naturels majeurs sont régulièrement identifiés. Ceux liés à l’eau (crues, débordements et inondations) sont les principaux risques naturels à surveiller de près. Retrouvez toute la liste des arrêtés de catastrophes naturelles à Nantes. :
| Libellé | Publication |
|---|---|
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 23/02/2001 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 27/10/2017 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 24/02/1995 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 28/03/1998 |
| Mouvement de Terrain | 30/12/1999 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 30/12/1999 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 21/10/2009 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 13/01/1983 |
| Tempête | 11/09/1983 |
| Grêle | 11/09/1983 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 11/09/1983 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 14/02/1987 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 24/08/2022 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 24/08/2022 |
Diagnostic ERP à Nantes : 4 zones de risques identifiées
Première étape pour réaliser très rapidement un diagnostic ERP : se baser sur l’adresse postale ou à la parcelle cadastrale du bien immobilier (maison, appartement, immeuble…). Chaque bien immobilier de Nantes est relié à 2 informations :
- un code postal
Ex : un des codes postaux de Nantes est 44 200. - un code insee
Ex : le code insee est le même pour toute la ville de Nantes, quel que soit le secteur. C’est le 44 109.
Pour en savoir plus sur les risques de chaque zone de Nantes, cliquez sur le code postal qui vous concerne :
Diagnostic ERP à proximité de Nantes : Basse-Goulaine, Bouguenais, Carquefou, La Chapelle-sur-Erdre, Orvault, Rezé, Saint-Herblain…
Vous habitez une commune à proximité de Nantes, dans la métropole nantaise ? Basse-Goulaine, Bouguenais, Carquefou, La Chapelle-sur-Erdre, Orvault, Rezé, Saint-Herblain, Saint-Sébastien-sur-Loire, Sainte-Luce-sur-Loire, Treillières et Vertou…Consultez les risques connus par commune pour connaître les risques exacts connus que vous risquez de retrouver dans votre état des risques et pollutions.